Délibérations

Conseil municipal du 30 avril 2026

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26 04 30 Liste délibérations.pdf
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Détail des délibérations

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1. Désignation du secrétaire de séance.p
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Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
2. Approbation du Procès-Verbal de la sé
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3. Délégations du Conseil au Maire.pdf
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Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants pour la commission communale des impôts directs
4.Proposition de liste des commissaires
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Demande de participation aux frais de piscine-École de Livernon
5. Demande de participation aux frais de
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Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable
6. Admission en non valeur d'une créance
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Désignation des représentants de la commune aux commissions communautaires du Grand-Figeac
7. Désignation des représentants de la c
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Conseil municipal du 21 mars 2026

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26 03 21 Liste délibérations.pdf
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Détail des délibérations

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Motion pour la sauvegarde des écoles en milieu rural
12. Motion pour la sauvegarde des écoles
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1. Désignation du secrétaire de séance.p
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Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2026
2.Approbation du Procès-Verbal de la séa
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3. Fixation du nombre d'adjoints.pdf
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4. Indemnités de fonction des élus.pdf
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Désignation des délégués au Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy
5. Désignation des délégués au Parc.pdf
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Désignation des délégués à la Fédération Départementale d'Energies du LOT-secteur de Figeac
6. Désignation des délégués à la FDEL-TE
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Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable du Causse de Gramat sud
7. Désignation des délégués au SIAEP du
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Désignation des représentants de la commune d'Espédaillac à l'Assemblée Spéciale du Syndicat mixte AGEDI
8. Désignation des représentants au Synd
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9. Désignation du délégué au CNAS.pdf
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10. Désignation du correspondant défense
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Désignation d'un référent environnement auprès du SYDED du LOT
11. Désignation d'un référent environnem
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Conseil municipal du 11 mars 2026

Détail des délibérations

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1. Désignation du secrétaire de séance.p
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Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2026
2. Approbation du Procés verbal de la sé
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Délibération 3 en 1 du compte unique financier-Espédaillac 2025
3. Approbation CFU 2025 commune.pdf
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Délibération 3 en 1 du compte unique financier-Espédaillac lotissement 2025
4. Approbation CFU 2025 lotissement.pdf
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5. Fiscalité 2026 - vote des taux.pdf
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Délibération sur le budget primitif-Espédaillac 2026
6. Vote du budget 2026.pdf
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Amortissement des travaux du Coeur de village-complément
7. Amortissement travaux coeur de villag
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Participation au financement de l'ALSH REISSA 2026
8. Participation financement REISSA 2026
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Conseil municipal du 10 janvier 2026

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25 01 10 Liste délibérations.pdf
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Détail des délibérations

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Désignation du secrétaire de séance
1. Désignation du secrétaire de séance.p
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Approbation du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2025
2. Approbation du Procès-Verbal de la sé
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Approbation convention participation frais de fonctionnement ALSH Vallée du Célé
3. Approbation convention participation
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Restauration fontaine du caussanel et lac de la Place del Sol - plan de financement
4. Restauration Fontaine du Caussanel et
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Demande de subvention pour le 1er congrès national des secrétaires de mairie
5. Demande de subvention pour le 1er con
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Demande d'avis sur le projet de modification du plan d'épandage de la SA BIOQUERCY
6. Demande d'avis sur le projet de modif
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Conseil municipal du 03 novembre 2025

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25 11 03 Liste délibérations.pdf
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Détail des délibérations

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Désignation du secrétaire de séance
1. Désignation du secrétaire de Séance.p
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Approbation du procés-verbal de la séance du 29 septembre 2025
2. Approbation du Procés-Verbal de la sé
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Restauration de la fontaine du caussanel - plan de financement
3. Restauration Fontaine du Caussanel -
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Restauration lac de la Place del SOL - plan de financement
4. Restauration Lac de la Place del Sol
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Cotisations CAUE et Fondation du Patrimoine 2025
5. Cotisations CAUE et Fondation du Patr
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Vote des subventions aux associations pour l'année 2025
6. Vote des subventions aux associations
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Approbation des nouveaux statuts de la FDEL-TE46
7. Approbation des nouveaux statuts de l
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Approbation convention de collecte de Certificats d'Économies d'Énergies pour le Tiers-Lieu
8. Approbation convention de collecte de
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GR de Pays "Vallée et Causses du Quercy"
9. GR de Pays Vallée et Causses du Querc
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Conseil municipal du 29 septembre 2025

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25 09 29 Liste délibérations.pdf
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Détail des délibérations

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Approbation convention participation frais école d'Assier année scolaire 2024/2025
1. Approbation convention participation
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Approbation convention participation frais école du RPI de la vallée du Célé année scolaire 2024/2025
2. Approbation convention participation
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Avis sur projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur la commune de Durbans
3. Avis sur le projet d'une centrale agr
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Conseil municipal du 26 mai 2025

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25 05 26 Liste délibérations.pdf
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1. Restauration de la fontaine du Bourg - plan de financement actualisé
1. Restauration de la fontaine du Bourg
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2. Approbation convention participation aux frais de fonctionnement école de Livernon 2024-2025
2. Approbation convention participation
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3. Détermination du nombre de conseillers communautaires pour le mandat 2026-2032
3. Détermination du nombre de conseiller
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4. Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement saisonnier d'activité et coordination des animations sur la commune
4. Recrutement d'un agent contractuel po
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5. Remboursement frais engagés par le comité des fêtes pour la réalisation de l'expo photos Espédaillac vue par ses habitants
5. Remboursement frais engagés par le co
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